BOSSONS FUTE : Conducteur poids lourd de transport de marchandises

3. DESCRIPTION DE L'ACTIVITE PRINCIPALE

On peut classer la conduite poids lourd selon :

la distance parcourue : transports locaux, régionaux, nationaux et internationaux.
le type de véhicule ou de produits transportés
la catégorie du véhicule :
- véhicule isolé (entre 3,5 et 7,5 t)
- véhicule>7,5 t
- ensemble des véhicules pouvant aller jusqu'à 44 t avec remorque, pour les titulaires du permis E
- masse indivisible (convoi exceptionnel)

4. ACTIVITES POUVANT ETRE ASSOCIEES

Manutention :
- chargement et déchargement du véhicule
- bâchage et débâchage
- changement de roue
Activités administratives :
- contrôle des marchandises
- organisation de la tournée
Contrôle et entretien du véhicule

5. CONTRAINTES ET NUISANCES

5.1. PHYSIQUES

Vibrations
Bruit
Ambiance thermique
Station debout prolongée

5.2. MENTALES

Prise d'informations permanente
Vigilance
Contraintes psychologiques (délais de livraison,...)

5.3. SENSORIELLES

Astreinte visuelle

5.4. CANCEROGENES, MUTAGENES OU TOXIQUES POUR LA REPRODUCTION

5.5. CHIMIQUES

Gaz d'échappement
Pollution atmosphérique
Produits transportés

5.6. INFECTIEUSES

En fonction des pays traversés et des produits transportés

5.7. ORGANISATIONNELLES

Travail de nuit, horaires irréguliers, amplitude des horaires, coucher dans le camion...

5.8. AUTRES

Travail statique

6. RISQUES POUR LA SANTE

6.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

Accidents de la circulation
Chute de hauteur (montée et descente de la cabine)
Manutention des roues en cas de crevaison
Lumbago
Agression

6.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

Tableau n°97 RG : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
Tableau n°98 RG : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

6.3. AUTRES

Selon la nature des produits transportés et les conditions de chargement et de déchargement

7. SURVEILLANCE MEDICALE

Les conducteurs poids lourd sont soumis, comme tous les salariés, à une visite médicale à l'embauche puis annuelle, ainsi qu'à une visite médicale d'aptitude pour le permis de conduire organisée par la préfecture de police dont la périodicité est de 5 ans jusqu'à 60 ans puis de 2 ans.

7.1. REGLEMENTAIRE

7.1.1. VISITE MEDICALE :

Embauche et annuelle

7.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES :

Selon l'évaluation des risques

7.1.3. VACCINATIONS :

Selon l'évaluation des risques

7.2. CONSEILLEE

7.2.1. VISITE MEDICALE :

En fonction du résultat des visites réglementaires

7.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

Etude de la fonction visuelle (acuité visuelle de loin et de près, vision mésopique, résistance à l'éblouissement, champ visuel, vision des couleurs)
NFS, Gamma GT (doute sur une intoxication énolique)
Audiométrie
Glycémie (motif : glycosurie)
Radiographie du rachis lombaire au cas par cas

7.2.3. VACCINATIONS

DTPolio et vaccins spécifiques en fonction des pays traversés

7.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL :

Spécifique aux produits transportés avec risques de contamination

8. ACTIONS PREVENTIVES

8.1. TECHNIQUE COLLECTIVE

Respect de la réglementation des temps de conduite et des temps de repos
Choix du véhicule
Ergonomie de la cabine de conduite :
- Cabine suspendue
- Siège suspendu
- Accessibilité de la cabine
- Chauffage, climatisation
Entretien régulier du véhicule
Amélioration de l'organisation du travail

8.2. FORMATION, SENSIBILISATION

Règles hygiéno-diététiques
Conseils aux voyageurs (selon les pays de destination)
Danger de l'utilisation de médicaments et de drogues

8.3. INDIVIDUELLE

Siège adapté
Equipements de protection individuelle (EPI) en fonction de l'activité

9.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

Décret n° 2003-440 du 14 mai 2003 relatif à l'extension de l'obligation du port de la ceinture de sécurité aux occupants des poids lourds et modifiant le code de la route
Arrêté du 5 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »)
Arrêté du 10 octobre 2002 relatif à l'agrément des centres de formation professionnelle habilités à dispenser la formation initiale minimale obligatoire ou la formation continue obligatoire de sécurité des conducteurs salariés et non salariés du transport routier public de marchandises
Arrêté du 9 août 2002 relatif au contrôle technique routier des véhicules utilitaires
Décret n° 2002-747 du 2 mai 2002 relatif à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs salariés du transport routier public interurbain de voyageurs et des conducteurs salariés et non salariés du transport routier public de marchandises
Arrêté du 22 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1998 portant transposition de la directive 96/35/CE du Conseil du 3 juin 1996 concernant la désignation ainsi que la qualification professionnelle de conseillers à la sécurité pour le transport par route, par rail ou par voie navigable de marchandises dangereuses
Arrêté du 12 mars 1999 relatif à la désignation de l'organisme d'examen pour la délivrance des certificats de conseiller à la sécurité pour le transport par route, par rail ou par voie navigable de marchandises dangereuses
Arrêté du 8 février 1999 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Arrêté du 17 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 5 décembre 1996 modifié, dit "arrêté ADR", relatif au transport des marchandises dangereuses par route
Arrêté du 7 mai 1997 fixant la liste des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ainsi que des affections susceptibles de donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée
Décret n°96-1082 du 12 décembre 1996 modifiant le décret n°83-40 du 26 janvier 1983 modifié relatif aux modalités d'application des dispositions du code du travail concernant la durée du travail dans les entreprises de transport routier
Réglementation CEE n°3821/85 du conseil du 20 décembre 1985 modifié, applicable depuis le 29 septembre 1986 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route
Réglementation CEE n°3820/85 du conseil du 20 décembre 1985 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
Attestations propres à certaines activités :
- FIMO (Formation Initiale Obligatoire)
- FCOS (Formation Continue Obligatoire de Sécurité)
- APTH pour les citernistes
- Matières et objets explosibles
- Liquides inflammables
- Matières radioactives
- Matières à haute température
- Permis piste pour la circulation sur les aéroports

9.2. RECOMMANDATIONS ET NORMES

9.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

R 134 Bâchage et débâchage des véhicules
R 156 Attelage, dételage, stationnement sur béquilles des semi-remorques
R 161 Mise sous pression au déchargement de produits en vrac transportés en véhicules-citernes, containers-citernes ou bateaux-citernes
R 197 Risques d'explosion et de projection lors du montage et du démontage des pneumatiques des véhicules et engins sur roues
R 223 Utilisation d'aire de transbordement et de matériels de manutention et de mise à niveau
R 225 Tuyaux flexibles pour le transfert de bitumes, bitumes fluidifiés et soufflés entre véhicules-citernes routiers et réservoirs de stockage
R 227 Freinage des véhicules articulés
R 241 Utilisation des pneumatiques poids lourds
R 242 Installations frigorifiques fonctionnant à l'ammoniac ou avec des composés chlorofluorés
R 249 Accès aux dômes des véhicules-citernes routiers. Aménagements pour la sécurité
R 260 Utilisation des cales lors du stationnement de véhicules
R 261 Chargement et déchargement des véhicules-citernes routiers
R 273 Arrimage et désarrimage des charges transportées
R 368 Chargement, déchargement et transport des matières dangereuses par la route
R 375 Sécurité des opérations de livraison d'aliment du bétail
R 384 Chargement et déchargement de combustibles solides, liquides et produits pétroliers

9.2.2. NORMES (AFNOR)

NF EN 1756-1. Mars 2002. Hayons élévateurs. Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants. Exigences de sécurité. Partie 1 : Hayons élévateurs pour marchandises
NR R18-401. Décembre 1990. Vibrations transmises par les sièges des véhicules utilitaires de plus de 12 tonnes PTAC - Méthodes d'essai

9.3. CONVENTION COLLECTIVE ET ACCORDS DE BRANCHE

Convention collective nationale des transports routiers. Fascicule n°3085 du J.O.
Accord cadre du 20.01.1995 relatif à la formation des conducteurs routiers marchandises

10. BIBLIOGRAPHIE

Risques professionnels dans les transports routiers de marchandises. Guide d'auto-évaluation (Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, Service prévention des risques professionnels) (2000)
ROME . Dictionnaire des emplois / métiers techniques et industriels : 43114 Conducteur / conductrice de transport de marchandises (réseau routier). (La Documentation française) (1999)
Transport routier de marchandises. Vigilant à l'arrêt comme au volant. Editions INRS ED 826. (INRS) (1998)
Manuel du transport routier de marchandises dangereuses. Formation de base. (CELSE) (1997)
Mode de vie socioprofessionnel et santé des conducteurs de véhicules poids lourds. Etude descriptive transversale. Publications ASMT. Document 15/1996. (CISME) (1997)
Enquête sur le sommeil des conducteurs routiers. Archives des maladies professionnelles, volume 57, n°4, juillet 1996. (Masson)
Vigilance et transports. Aspects fondamentaux, dégradation et prévention. Transversales. (Presses universitaires de Lyon) (1995)
Tabagisme, surcharge pondérale, hypertension artérielle et alcoolisme chronique chez 218 conducteurs de poids lourds ou d'engins. Archives des maladies professionnelles, volume 56, n°6 (1995). (Masson)
Classification INSEE des professions : 6411 Conducteurs routiers et grands routiers (salariés). (INSEE) (1994)
Classification Internationale Type des professions (CITP-88) : 8324 Conducteurs de poids lourds et de camions. (B.I.T.) (1991)

CONDUCTEUR POIDS LOURD DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES

2. DEFINITION