Les
équivalences
Les visites médicales
Les Périodicités
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| Je passe sous silence les permis moto |
| 1°) B 1
ATTENTION AUX POSSESSEURS DE "VOITURETTE" : Plus de permis
= plus de voiturette .....
Tricycles à moteur dont la puissance n'excède
pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550
kilogrammes.
Quadricycles lourds à moteur.
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| 2°) Catégorie B
Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en
charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport
de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit
places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises,
ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés
aux véhicules précédents et dont la liste est fixée
par arrêté du ministre chargé des transports.
Véhicules mentionnés à l'alinéa précédent
attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en
charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à
750 kilogrammes.
Mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le
poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur
à 750 kilogrammes, à condition, d'une part, que le poids
total autorisé en charge (PTAC) de la remorque soit inférieur
ou égal au poids à vide du véhicule tracteur et,
d'autre part, que la somme des poids totaux autorisés en charge
(PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque soit inférieure
ou égale à 3,5 tonnes.
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| 3°) Catégorie C
Véhicules automobiles isolés autres que ceux de la catégorie
D dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 3,5
tonnes.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée
une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède
pas 750 kilogrammes
.
Avec ce permis on peut conduire
un tracteur routier en solo, un porteur de 32 tonnes de PTAC....
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| 4°) Catégorie D
Véhicules automobiles affectés au transport de personnes
comportant plus de huit places assises outre le siège du conducteur
ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée
une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède
pas 750 kilogrammes.
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| 5°) Catégorie E (B)
Véhicules relevant de la catégorie B, attelés d'une remorque
dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes.
Exception : si les deux conditions sont réunies le permis B est
suffisant :
- lorsque le PTAC de la remorque est inférieur
au PV du véhicule tracteur
ET
- lorsque le total des PTAC (véhicule tracteur + remorque)
est inférieur ou égal à 3,5T.
Les épreuves pratiques durent 25 mn sur plateau (Hors circulation) et
25 mn en circulation. Ces deux épreuves ne peuvent être dissociées et
doivent être passées dans la continuité.
Allez voir l'annexe
3 pour savoir à quelle sauce vous allez être mangé.
ATTENTION : examen théorique et
pratique pour cette catégorie depuis le 01/04/99
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| 6°) Catégorie E (C)
Ensemble de véhicules couplés
dont le véhicule tracteur entre dans la catégorie C, attelé
d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède
750 kilogrammes.
Tout titulaire du permis de conduire des catégories
C et E (C), âgé de dix-huit à vingt et un ans, n'est
autorisé à conduire que les véhicules d'un poids
total autorisé n'excédant pas 7 500 kg, sauf s'il est titulaire
d'un certificat, prévu par arrêté interministériel,
constatant l'achèvement d'une formation de conducteur de transport
de marchandises par route
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| 7°) Catégorie E (D)
Véhicules attelés d'une remorque lorsque l'ensemble formé
par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de
la catégorie D.
Tout titulaire du permis de conduire de la catégorie
D n'est autorisé à conduire des véhicules de transport
en commun de personnes, sur des trajets dépassant un rayon de 50
kilomètres autour du point d'attache habituel du véhicule,
que sous certaines conditions relatives à l'expérience de
conduite ou à la formation du conducteur.
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| 8°) Date de délivrance du permis
de conduire |
| 9°) Date limite de validité du permis
dans la catégorie |
10°) Restriction : PTAC, embrayage, port
de verres correcteurs .....
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Signification des codes utilisés pour indiquer
les mentions additionnelles et restrictives.
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| 0l : dispositif de correction et/ou de protection
de la vision ;
03 : prothèse(s)/orthèse(s) des membres ;
10 : changement de vitesses adapté ;
15 : embrayage adapté ;
20 : mécanismes de freinage adaptés ;
25 : mécanismes d'accélération adaptés
;
30 : mécanismes de freinage et d'accélération
combinés adaptés ;
35 : dispositifs de commande adaptés (commutateurs de
feux, essuie-glaces, indicateurs de changement de direction, etc)
;
40 : direction adaptée ;
42 : rétroviseurs adaptés ;
43 : siège du conducteur adapté ;
44 : adaptations du motocycle ;
45 : motocycle avec side-car ;
70 : échange de permis de conduire étranger (ce
code est suivi du symbole distinctif du pays et du numéro
du permis étranger) ;
71 : duplicata de permis de conduire, (ce code est suivi du symbole
distinctif du pays de délivrance du précédent
titre) ;
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74 : limité aux véhicules de la catégorie
C donc le PTAC n'excède pas 7 500 kg ;
75 : limité aux véhicules de la catégorie
D dont le nombre de places assises n'excède pas dix-sept,
y compris celle du conducteur;
76 : limité aux véhicules de lu catégorie
C dont le PTAC n'excède pas 7 500 kg, attelés d'une
remorque dont le PTAC excède 750 kg, sous réserve
que le PTRA de l'ensemble ainsi formé n'excède pas
1 200 kg et que le PTAC de la remorque n'excède pas le
poids à vide du véhicule tracteur ;
77 : limité aux véhicules de la catégorie
D dont le nombre de places assises n'excède pas dix-sept,
y compris celle du conducteur, attelé d'une remorque dont
le PTAC excède 750 kg, sous réserve que le PTRA
de l'ensemble ainsi formé n'excède pas 12 000 kg,
que le PTAC de la remorque n'excède pas le poids à
vide du véhicule tracteur et que la remorque ne soit pas
utilisée pour le transport
78 . limité aux véhicules avec changement de vitesses
automatique (pour raison non médicale) ;
79 : limité sur véhicules conformes aux spécifications
indiquées entre parenthèses
- (3500 kg) : peut concerner la catégorie D;
- (12 500 kg) : peut concerner lu catégorie E(C);
101 : catégorie C limitée à 7 500 kg jusqu'à
vingt et un ans ;
102 : catégorie E(C) limitée à 7 500 kg
jusqu'à vingt et un ans ;
103 : catégorie D limitée dans un rayon de 50 kilomètres,
pour les véhicules de plus de quinze places ;
104 : sous-catégorie AL limitée aux motocyclettes
à embrayage et changement de vitesses automatiques ;
105 : dispense R. 10-6, premier alinéa.
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| Les conditions minimales requises pour l'obtention
du permis de conduire dont les catégories ou sous-catégories
sont définies à l'article R. 124 ci-dessus sont les suivantes
:
I. - Etre âgé(e) :
- de seize ans pour les permis A1 et B1
- de dix-huit ans révolus pour les catégories A, B, C,
E (B) et E (C) ;
- de vingt et un ans révolus pour les catégories D et E
(D).
II. - Etre titulaire :
- du permis de conduire de la catégorie B pour l'obtention du
permis de conduire des catégories C, D et E (B) ;
- du permis de conduire de la catégorie C pour l'obtention du
permis de conduire de la catégorie E (C) ;
- du permis de conduire de la catégorie D pour l'obtention du
permis de conduire de la catégorie E (D).
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EQUIVALENCES
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Catégories de permis de conduire
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Equivalences admises
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| A 1 délivré avant le 1er
janvier 1985,
AL délivré entre le 1er janvier 1985
et le 1er mars 1999.
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A1, B1 |
| A 2, A 3, A (délivré avant
le 1er mars 1999). |
A, A 1, B 1 |
| A 4, AT. |
B 1 |
| A 1 |
B 1. |
| A |
A1, B1 |
| B 1 |
Néant |
| B délivré depuis moins
de 2 ans. |
B 1. |
| B délivré depuis au moins
2 ans. |
A 1, B 1. |
| C délivré avant le 20
janvier 1975,
Cl délivré entre le 20 janvier 1975
et le 1er janvier 1985,
C délivré entre le 1er janvier 1985
et le 1er juillet 1990.
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A 1, B 1, B, C, D, E (B), E (C),E (D) |
| C délivré entre le 20
janvier 1975 et le 1er janvier 1985,
C limité délivré entre le
1er janvier 1985 et le 1er juillet 1990
|
A 1, B 1, B, C, E (B), E (C) limité
à un PTRA de . 12 500 kg |
| E (B). |
Néant. |
| E (D). |
E (B). |
| E (C). |
E (B), E (D) (à condition d'être
titulaire de la catégorie D). |
| D délivré avant le 20
janvier 1975 et examen subi sur un véhicule de PTAC > 3 500
kg: |
A 1, B 1, B, C, D, E (B), E (C), E (D). |
| D délivré avant le 1er
juin 1979 et examen subi sur un véhicule de PTAC < 3 500
kg,
D délivré entre le 1er juin 1979
et le 1er juillet 1990 et examen subi sur un véhicule de
PTAC < 7 000 kg.
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A 1 , B 1, B, E (B) |
| D délivré entre le 20
janvier 1975 et le 1er juin 1979 et examen subi sur un véhicule
de PTAC > 3 500 kg,
D délivré entre le 1er juin 1979
et le 1er juillet 1990 et examen subi sur un véhicule de
7000kg
|
A 1, B 1, B, C, D, E (B), E (C) limité
à un PTRA de 12500kg, E(D) |
| Nota.
La licence de circulation délivrée
avant le 1er avril 1958 ainsi que tout permis de conduire délivré
avant le 1 er mars 1980 permettent à leurs titulaires de
conduire les véhicules relevant des sous-catégories
A 1 et B 1, ainsi que les motocyclettes dont la cylindrée
est limitée à 125 cm3 mises en circulation avant
le 31 décembre 1984.
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LES VISITES MÉDICALES
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Même si c'est souvent l'employeur qui prévient
le salarié, l'obligation imcombe bien au conducteur. Seul
le titulaire du permis de conduire est responsable si la visite
médicale n'est pas effectuée, c'est à lui
de demander auprès de la préfecture ou sous-préfecture
de son lieu de domicile un rendez vous pour passer cette visite.
Pas de visite médicale ==> pas de permis
|
==> immobilisation du véhicule
en cas de contrôle |
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==> pas d'assurance en cas
d'accident |
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| Tous
les cinq ans jusqu'à 60 ans |
| L'année
des 60 ans |
| Tous
les deux ans jusqu'à 76 ans |
| Tous
les ans à partir de 76 ans |
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| Tous
les cinq ans jusqu'à 60 ans |
| L'année
des 60 ans, puis tous les ans |
Pas de visite = pas de permis
:
Pour retrouver son permis il suffit
de passer la visite médicale : même 10 ans après ....
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