TRANSPORT
Capacité pour les 2 roues motorisés
Parking gardés en G.B. 2006
Parking gardés en Italie 2006
Les CACES
Fin ordre de mission
18/01/2004
transports d'animaux
contrat type sous traitance
Les temps d'attente
Le Décret du 30/08/99 
en simplifié
Plus besoin d'attestation d'emploi
L'ordre de mission : plus besoin ....
Lutte contre le travail illégal : obligations du "donneur d'ordre"
Position de la Cour de Cassation quant au retard du transporteur 
 
La location
Le cabotage

 La Lettre de voiture
02/12/00
Les documents à bord du véhicule
aide pour remplir la feuille de route
Jugement 11/2002 sur la location de véhicule
coup d'oeil sur le droit Espagnol grace à un cabinet d'avocats
contrôle des hayons et monte meubles
Les disques verts sur les camions
le transport exceptionnel dans l'UE (fichier pdf 1,5mo)
 
CODE
Gilet obligatoire
Modification de l'arrêté du 4 mai 2006 sur les convois exceptionnels
Tableau des vitesses marchandises et des vitesses voyageurs

Vitesse et disques
Les nouvelles règles concernant les interdictions de circulation des poids lourds
Le limiteur pour tous les véhicules de 3,5T et les tracteurs de moins de 3,5T
Permis D : visite médicale tous les ans à partir de 60 ans
Allumage des feux de croisement pour les cyclos 01/03/2007
Le décret sur le limiteur de vitesse pour les voyageurs et les marchandises
Vh catégorie N2
Interdiction de circuler
Visite médicale permis D
Signalisation arrière

limiteur vh < 12T

Mdses et vgeurs
Vitesse et perte de points 12/2004
Alcootest
extincteur dans les vh <3,5T
44 T dans les ports maritimes
10/01/04
Amendes 2003
Ceinture de sécurité    16/05/03
Transports de grumes 16/05/03

Contrôle du limiteur
01/03/2003
Les stupéfiants et le code de la route
10/03/03

Les distances de sécurité
Exercices de calcul de PMA
Calcul de la charge utile d'un véhicule

Le permis de conduire
L'alcool
LA VIGNETTE
05/05/02
Poids par essieu taxe à l'essieu
05/05/02
La surcharge
LA VITESSE
Tous les permis européens en format .pdf (attention 31mo) et son petit frère indissociable
 
 
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