561/2006
le 561/2006
Le 561 expliqué
Les contrôles dans l'UE
circulaire attente
Coût des cartes
Arrêté du 6/07/2005 relatif aux modalités de téléchargement des données
Où allez vous passer la visite technique du chrono numérique ???
Le décret sur la prise en charge du coût des cartes par les employeurs
Le problème de la minute sur les chronos numériques
l'attestation d'activité
le calcul très glissant
Notes de la commission
3820/85
Les temps de conduite et de repos expliqués
A jour au 18 juin 2006 et valable jusqu'au 10/04/2007
Définitions
Activités
Notion de temps
Le disque
Le chrono
Le contrôle
Panne chrono
Changement de véhicule
Conduite
continue
Repos journalier
Double équipage
Départ le dimanche soir
Vous avez oublié votre "attestation d'activité"
Retrait du disque
2 disques par jour
Durée de conservation des disques : 5 années
56 heures sur une semaine
TEXTES
Chrono numérique CRITT
références jurisprudentielles
Cour de justice
L'attestation d'activité depuis le 01/04/2007
Nouveaux libellés d’infractions liées au chronotachygraphe électronique
Bricolage
Pas de chrono dans les véhicule de dépannage
10/01/04
Les moins de 3,5T
Exercices
Lecture de
disque
Infraction
et coûts
en €
et code NATINF
Histoire du chrono.
Chrono, Contrôlo caisse à dire?
