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3820/85 Art. 7.— 1.— Après 4 heures et demie de conduite, le conducteur
doit respecter une interruption d'au moins 45 minutes, à moins qu'il
n'entame une période de repos.
2.— Cette interruption peut être remplacée par des interruptions
d'au moins 15 minutes chacune, intercalées dans la période de conduite
ou immédiatement après cette période, de manière à respecter les dispositions
du paragraphe 1.
1)- LA CONDUITE
CONTINUE
Seules les périodes de conduites sont additionnées à l'exclusion
des "autres travaux", "repos" ou "attente".
En aucun cas elle ne peut dépasser 4H30 en une ou plusieurs périodes.
2)- INTERRUPTION DE CONDUITE
Le repos et les temps d'attente sont considérés comme des interruptions
de conduite si cette interruption est d'au moins 15 minutes.
En effet ne sont pris en compte, comme interruption de conduite,
que les durées supérieures ou égales à 15 minutes.
Les durées inférieures à 15 minutes ne sont pas prises en compte
comme interruption de conduite.
Dés lors que l'on additionne, en une ou plusieurs période,
45 minutes d'interruption de conduite après une période de conduite,
on peut repartir pour 4h30 de conduite continue.
EXEMPLES :
| 2H00 |
0H20 |
1H00 |
1H30 |
0H10 |
0H30 |
0H25 |
4H30 |
... |
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A l'issue des 0H45 d'interruption de conduite : 0H20
+ 0H25 = 0H45, il repart pour une nouvelle période de conduite
continue qui ne pourra excéder 4H30.
Au cours de celle-ci, il totalise 4H00 de conduite continue
: 2H00 + 1H30 + 0H30 = 4H00
| 2H00 |
0H30 |
0H45 |
0H30 |
1H15 |
0H45 |
0H30 |
0H20 |
4H30 |
... |
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Ce conducteur totalise 0H50 d'interruption de conduite
: 0H30 d'attente + 0H20 de repos
L'interruption de 0H45 est un minimum : on peut faire plus ...
Ce conducteur a un temps de conduite continue de 4H30 soit :
2H00 + 0H45 +1H15 + 0H30
On peut noter que les temps de travail ( )
ne sont pas comptabilisés comme temps de conduite.
| 1h15 |
0h30 |
0h45 |
0h15 |
0h30 |
0h15 |
0h20 |
0h45 |
0h30 |
0h30 |
0h15 |
0h10 |
0h30 |
0h10 |
0h30 |
4h30 |
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Ici le conducteur totalise
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4h15 de conduite continue
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0h20 d'attente
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0h40 de repos dont seulement 0h30 seront pris
en compte pour l'interruption de conduite
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| 1h55 de travail |
Sur une journée de 10 heures de conduite, deux interruptions
de conduite sont indispensables
On aurait pu aussi faire : 3 heures de conduite
+ 45 minutes d'interruption + 3 heures de conduite + 45 minutes d'interruption
+ 4 heures de conduite. Toutes les combinaisons sont possibles.
Imaginons que l'on dispose de deux compteurs :
- Un qui comptabilise les temps de conduite
- Un autre pour les temps d'interruption de conduite (repos
et attente > 15 mn)
| Lorsque le compteur de conduite continue totalise 4H30, il
faut s'arrêter pour que le compteur d'interruption arrive à 0H45. |
Lorsque le compteur d'interruption totalise 0H45 le compteur
de conduite continue revient à zéro automatiquement. |
CC Après 4h30 de conduite continue je dois cumuler
0h45 d'interruption de conduite.
IC Lorsque je cumule 0h45 d'interruption de conduite
je peux avoir une nouvelle période de conduite continue de 4h30 maximum.
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